Hémicycle de l'Assemblée provinciale du Nord-KivuDu Lundi 23/11/2015 au Samedi 28/11/2015 :

  • Deuil à l'Assemblée provinciale du Nord-Kivu à la suite du décès de l'Honorable NZCHANZCHU KENDAKENDA Valérien.

Lundi 30/11/2015 :

  • Lecture, amendements et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente;
  • Examen du Projet d'Edit modifiant et complétant l'Edit n° 001/2014 du 3 juillet 2014 fixant la nomenclature et règles relatives aux taux des impôts, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu ;
  • Examen du Projet d'Edit portant reddition des comptes du Budget de la Province du Nord-Kivu pour l'exercice 2014.

Mardi 1er/12/2015 :

  • Lecture, amendements et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente;
  • Poursuite de l'examen du Projet d'Edit modifiant et complétant l'Edit n° 001/2014 du 3 juillet 2014 fixant la nomenclature et règles relatives aux taux des impôts, droits, taxes et redevances de la Province du Nord-Kivu;
  • Poursuite de l'examen du Projet d'Edit portant reddition des comptes du Budget de la Province du Nord-Kivu pour l'exercice 2014;
  • Audition du rapport synthèse d'exploitation des rapports des vacances parlementaires pour la période allant de Juillet à Septembre 2014.

Mercredi 2/12/2015 :

  • Réunion du Bureau et travaux en commissions.

Jeudi 3/12/2015 :

  • Lecture, amendements et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente;
  • Examen du Rapport d'exécution du Budget de la Province du Nord-Kivu, premier semestre 2015;
  • Examen du Projet d'Edit budgétaire de la Province du Nord-Kivu, exercice 2016.

Vendredi 4 au Samedi 5/12/2015 :

  • Atelier sur les minerais, organisé par le Ministère en Charge des Mines du Nord-Kivu en collaboration avec le Centre d'Expertise et d'Etudes Géologiques au Cap Kivu.

Lundi 7/12/2015 :

  • Audience accordée à l'Association de  Santé Familiale au Bureau du Président de l'Assemblée provinciale du Nord-Kivu à partir de 10 heures et Travaux en commissions.

Mardi 8/12/2015 :

  • Travaux en commissions.

Mercredi 9/12/2015 :

  • Réunion du Bureau et Travaux en commissions.

 

Fait à Goma, le 25 novembre 2015

Honorable NKUBA KAHOMBO Sylvestre

Rapporteur