Jeudi 18/12/2014 :

  • Audition du rapport de la Commission ECOFIN sur le projet d’Edit budgétaire de la Province du Nord-Kivu, exercice 2015 ;
  • Poursuite de l’adoption des recommandations et résolutions issues de l’exploitation de la synthèse des rapports des vacances parlementaires de la période allant de juillet à septembre 2013 ;
  • Lecture, amendement et adoption des procès-verbaux n°20 et 21 des séances plénières respectivement du vendredi 12 et du mardi 16 décembre 2014.

Vendredi 19/12/2014 :

  • Poursuite de l’adoption des recommandations et résolutions issues de l’exploitation de la synthèse des rapports des vacances parlementaires de la période allant de juillet à septembre 2013 ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Samedi 20 /12/2014

  • Travaux en commissions.

Lundi 22/12/2014

  • Poursuite de l’adoption des recommandations et résolutions issues de l’exploitation de la synthèse des rapports des vacances parlementaires de la période allant de juillet à septembre 2013 ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Mardi 23/12/2014

  • Réplique de Monsieur le Ministre des Affaires foncières à la question orale avec débat de l’Honorable MUTEULE MOROMORO Mutuel ;
  • Examen de la question orale avec débat initiée par l’Honorable MUTEULE MOROMORO Mutuel, adressée à Madame la Directrice provinciale des Impôts «DPI» en Province du Nord-Kivu ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Mercredi 24/12/2014

  • Réunion du Bureau et travaux en commissions

Jeudi 25/12/2014 :

  • Fête de Noël

Vendredi 26/12/2014 :

  • Réplique de Madame le Ministre provincial du Plan, Budget, Communication et Presse du Nord-Kivu, à la question orale avec débat lui adressée par l’Honorable KAHINDO TSEKANABO Janvier ;
  • Examen de la question orale avec débat adressée au Directeur provincial du SECOPE/Nord-Kivu1, par l’Honorable MIZERERO SEBIRANDE Deogratias ;
  • Examen de la question orale avec débat adressée à Madame l’Inspecteur Principal Provincial de l’EPSP/Nord-Kivu1, par l’Honorable MIZERERO SEBIRANDE Deogratias ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Samedi 27 /12/2014 :

  • Audition du rapport de la Commission ECOFIN sur la reddition des comptes, exercice 2013 ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Lundi 29/12/2014 :

  • Audition du rapport de la Commission spéciale de comptabilité et de contrôle des ressources de l’Assemblée provinciale du Nord-Kivu pour le 1er semestre 2014 ;
  • Exploitation du rapport synthèse des rapports des vacances parlementaires de Janvier à mars 2014 ;
  • Lecture, amendement et adoption du procès-verbal de la séance plénière précédente.

Mardi 30/12/2014 :

  • Cérémonie de clôture de la session ordinaire de septembre 2014 à 13h00.


Fait à Goma, le 17 décembre 2014.

Honorable NKUBA KAHOMBO Sylvestre
Rapporteur